Bellevue
Bellevue (GE): 399 documenti nell’archivio aperto Tractanda.
Documenti per anno
2026: 23 · 2025: 39 · 2024: 44 · 2023: 32 · 2022: 43 · 2021: 68 · 2020: 44 · 2019: 63 · 2018: 41 · 2016: 1 · 2004: 1
Documenti recenti
- 13.10.2026: Séance publique
- 09.06.2026: Délibération relative à la réunion des parcelles nos 3386, 3507, 3962 et 3963, de la Commune de Bellevue, à la radiation de diverses servitudes et à divers transferts patrimoniaux
- 09.06.2026: Séance publique
- 09.06.2026: Délibération relative à la modification des limites communales avec la Commune de Genthod
- 12.05.2026: Délibération relative au cautionnement solidaire par la Commune de Bellevue de l’emprunt sollicité par la Fondation de la commune de Bellevue pour la gestion et la construction de logements (FLB) pour un montant de 2'000'000.- F destiné aux immeubles du chemin des Marettes
- 12.05.2026: Délibération relative à l’approbation du rapport des comptes et de la gestion 2025 de la Fondation de la commune de Bellevue pour la construction et la gestion de logements (FLB)
- 12.05.2026: Délibération relative au cautionnement solidaire par la Commune de Bellevue de l’emprunt sollicité par la Fondation de la commune de Bellevue pour la gestion et la construction de logements (FLB) pour un montant de 2’500’000.- F destiné aux immeubles du chemin des Marettes (renouvellement de l’emprunt avec échéance au 30 juin 2026)
- 12.05.2026: Procès-verbal relatif à la 8ème séance du Conseil municipal (séance ordinaire) du mardi 12 mai 2026 à 20h30
- 12.05.2026: Règlement du Conseil municipal de la Commune de Bellevue
- 12.05.2026: Délibération relative à l’approbation des comptes annuels 2025 dans leur intégralité et des crédits budgétaires supplémentaires 2025
- 12.05.2026: Séance publique
- 12.05.2026: Délibération relative à l'approbation des comptes et du rapport de gestion de l'exercice 2025 de la Fondation intercommunale de Pré-Bois
- 12.05.2026: Délibération relative à l’approbation des crédits d’engagement complémentaires clôturés en 2025 et les moyens de les couvrir
- 12.05.2026: Délibération relative à l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire 2026 d’un montant de 60'000.- F (TTC) destiné à la prolongation du trottoir de la route de Valavran, tronçon station SIG des Tuileries – pont de l’autoroute N1
- 12.05.2026: Délibération relative à la modification du règlement du Conseil municipal de la Commune de Bellevue (LC 06 111)
- 12.05.2026: Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’engagement d’un montant de 7’000’000.- F (TTC) destiné à la construction de la passerelle des Orchidées (piétons et vélos) reliant le sentier des Orchidées au Vengeron
- 28.04.2026: Procès-verbal relatif à la 7ème séance du Conseil municipal (séance ordinaire) du mardi 28 avril 2026 à 20h30
- 28.04.2026: Séance publique
- 10.03.2026: Motion « Pour des stages de self-défense destinés aux Bellevistes »
- 10.03.2026: Séance publique