Les Ponts-de-Martel
Les Ponts-de-Martel (NE): 390 documenti nell’archivio aperto Tractanda.
Documenti per anno
2026: 3 · 2025: 13 · 2024: 20 · 2023: 21 · 2022: 15 · 2021: 9 · 2020: 16 · 2019: 17 · 2018: 15 · 2017: 16 · 2016: 21 · 2015: 17 · 2014: 26 · 2013: 17 · 2012: 24 · 2011: 26 · 2010: 25 · 2009: 19 · 2008: 25 · 2007: 28 · 2006: 2 · 2005: 1 · 2000: 2 · 1998: 2 · 1996: 1 · 1987: 1 · 1982: 2 · 1975: 1 · senza anno: 5
Documenti recenti
- 04.09.2026: Appartements, locaux commerciaux et garages à louer ou à vendre aux Ponts-de-Martel
- 03.06.2026: Conseil général
- 07.05.2026: Réponse à la motion populaire communale intitulée « Pour l’extinction de l’éclairage public durant la nuit des chauves-souris ainsi que la nuit des étoiles filantes »
- 11.12.2025: Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil général du jeudi 11 décembre 2025, à 20h, au Centre polyvalent du Bugnon, sous la présidence de Monsieur Damien Benoit, Président.
- 11.12.2025: Nouvelle réponse à la motion déposée par [name] relative à l’épandage du purin les samedis
- 11.12.2025: Rapport à l’appui d’une demande de crédit de fr. 475’200.- permettant la réfection d’un tronçon de la rue de la Chapelle (eau usée, éclairage public et génie civil)
- 11.12.2025: Conseil général
- 05.06.2025: Règlement du fonds d’entretien du patrimoine financier
- 05.06.2025: Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil général du jeudi 5 juin 2025
- 05.06.2025: Conseil général
- 05.06.2025: Rapport à l'appui d'une demande de crédit de fr. 54 000.- permettant le remplacement de la conduite de refoulement des eaux usées à En-bas-les-Barres
- 20.05.2025: Rapport concernant le dépôt d’une motion populaire communale intitulée « Pour l’extinction de l’éclairage public durant la nuit des chauves-souris ainsi que la nuit des étoiles filantes »
- 10.04.2025: Rapport à l’appui d’une demande d’approbation du nouveau Règlement du fonds d’entretien du patrimoine financier
- 08.04.2025: RÈGLEMENT COMMUNAL EN VUE DE FACILITER LE DÉNEIGEMENT DES CHEMINS DES ENVIRONS
- 08.04.2025: Arrêté horaire des inhumations
- 24.01.2025: Rapport à l’appui d’une demande de modification des dispositions en lien avec la police des chiens contenues dans le Règlement communal de police
- 12.12.2024: Rapport à l’appui de la désignation de l’organe de révision officiel des comptes communaux pour les exercices 2024, 2025 et 2026
- 12.12.2024: Ordre du jour
- 12.12.2024: Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil général du jeudi 12 décembre 2024, à 20h, au Centre polyvalent du Bugnon, sous la présidence de Madame Dominique Maire, Présidente.
- 01.11.2024: Réponse à la motion déposée par [name] relative à l’épandage du purin les samedis