Brot-Plamboz
Brot-Plamboz (NE): 39 documenti nell’archivio aperto Tractanda.
Documenti per anno
2025: 2 · 2024: 9 · 2023: 4 · 2022: 7 · 2021: 8 · 2020: 8 · senza anno: 1
Documenti recenti
- 08.12.2025: PROCÈS-VERBAL
- 08.12.2025: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adaptation des honoraires du Conseil communal
- 09.12.2024: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l’augmentation des contributions financières annuelles pour le fonds de réserve d’entretien des chemins
- 09.12.2024: PROCÈS-VERBAL
- 09.12.2024: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la modification de l’article 5.5 du Règlement de gestion des déchets
- 05.11.2024: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2025
- 29.10.2024: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l’adaptation du tarif de vente de l’eau
- 10.06.2024: PROCÈS-VERBAL
- 27.05.2024: PROCÈS-VERBAL
- 23.04.2024: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l’adoption du nouveau Plan d’aménagement local (PAL)
- 20.02.2024: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption d’un nouveau règlement communal sur les finances
- 11.12.2023: PROCÈS-VERBAL
- 11.12.2023: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2024
- 07.11.2023: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adaptation du coefficient de l’impôt communal suite à la lettre-circulaire des services des contributions et des communes du 26 avril 2023
- 22.05.2023: PROCÈS-VERBAL
- 12.12.2022: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2023
- 27.06.2022: PROCÈS-VERBAL
- 27.06.2022: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande d’un crédit de Fr. 57’000.– pour la réfection du chemin communal de Brot-Dessus jusqu’à la sortie de la forêt des Loges
- 09.06.2022: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de Fr. 15’700.— pour le remplacement complet de la chambre de contrôle d’eau propre desservant les Monts-de-Travers
- 16.05.2022: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit budgétaire supplémentaire de Fr. 15’000.— pour soutenir la Maison de la Tourbière des Ponts-de-Martel