Cheseaux-Noréaz
Cheseaux-Noréaz (VD): 86 documenti nell’archivio aperto Tractanda.
Documenti per anno
2026: 8 · 2025: 16 · 2024: 12 · 2023: 11 · 2022: 13 · 2021: 2 · 2020: 2 · 2019: 2 · 2017: 2 · 2014: 2 · 2011: 1 · 2008: 1 · 2006: 2 · 2000: 2 · 1992: 1 · senza anno: 9
Documenti recenti
- 28.07.2026: Règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
- 09.06.2026: Conseil Général — Séance du 9 juin 2026 à 20h15 au Centre communal de Cheseaux-Noréaz
- Préavis municipal No 38/26 concernant la révision du règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
- Règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
- Préavis municipal No 39/26 concernant les rémunérations des fonctions de Syndic et des Municipaux, ainsi que du Conseil général, soit de la Présidence, du Secrétaire et des scrutateurs, ainsi que les rémunérations des commissions élues et ad hoc pour la législature 2026-2031
- Documento senza titolo
- Préavis municipal N° 36/26 concernant l'arrêté d'imposition pour 2027
- Préavis municipal No 37/26 relatif à une demande de crédit cadre de CHF 132’000.– pour la valorisation de l’aire de jeux et de l’espace public aux abords du bâtiment communal
- 09.12.2025: Règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
- 09.12.2025: Conseil Général — Séance du 9 décembre 2025 à 20h15 au Centre communal de Cheseaux-Noréaz
- 30.11.2025: Préavis 32/25 concernant la révision des statuts de l'Association intercommunale en matière de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois
- 17.11.2025: Compte de fonctionnement selon les fonctions
- 17.11.2025: Préavis municipal N° 34/25 relatif à l’ajustement du bilan pour le passage à MCH2
- 17.11.2025: Préavis municipal No 29/25 relatif au budget 2026
- 06.11.2025: Préavis municipal No 33/25 concernant la révision du règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
- 05.11.2025: Préavis municipal No 31/25 relatif à une demande de crédit cadre pour la valorisation de l’aire de jeux et de l’espace public aux abords du bâtiment communal
- 30.10.2025: Plan de la place de jeux & du street workout
- 27.10.2025: Préavis municipal N° 30/25 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la révision du plan d’affectation communal (PACom).
- 17.06.2025: Séance du 17 juin 2025 à 20h15 au Centre communal de Cheseaux-Noréaz
- 26.05.2025: Préavis municipal N°26/25 sur la gestion et les comptes 2024