Corseaux
Corseaux (VD): 45 documenti nell’archivio aperto Tractanda.
Documenti per anno
2026: 44 · 2025: 1
Documenti recenti
- 26.10.2026: Rapport de la commission des finances chargée d’étudier le Préavis N° 11-2026 – Autorisations générales pour la législature 2026-2031
- 26.10.2026: Ordre du jour
- 12.10.2026: Réponse à l'interpellation de [name] portant sur la nouvelle loi vaudoise sur l'énergie
- 12.10.2026: Rapport de la commission chargée d’étudier le Préavis N° 16-2026 Arrêté d’imposition pour 2027-2028
- 14.09.2026: Arrêté d'imposition pour 2027-2028
- 11.09.2026: Le Conseil communal de Corseaux est convoqué
- 01.09.2026: Interpellation
- 24.08.2026: Rapport de la commission chargée d’étudier le Préavis N° 14-2026 pour la réfection de l’éclairage public et du revêtement bitumineux du chemin du Basset.
- 21.08.2026: Rapport de la commission des finances chargée d’étudier le Préavis N° 13-2026 — Rémunération de la Municipalité pour la législature 2026-2031
- 21.08.2026: Rapport de la commission des finances chargée d’étudier le Préavis N° 12-2026 — Jetons de présence et indemnités du Conseil communal pour la législature 2026-2031
- 03.08.2026: Rémunération de la Municipalité pour la législature 2026-2031
- 27.07.2026: Jetons de présence et indemnités du Conseil communal pour la législature 2026-2031
- 13.07.2026: Demande de crédit pour la réfection de l’éclairage public et du revêtement bitumineux du chemin du Basset
- 13.07.2026: Autorisations générales pour la législature 2026-2031
- 22.06.2026: PV Conseil communal du 22 juin 2026
- 22.06.2026: Rapport de la commission de gestion portant sur le préavis no 06-2026 : Comptes 2025 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera – Villeneuve (CITS)
- 22.06.2026: Le Conseil communal de Corseaux est convoqué
- 15.06.2026: Préavis N° 07-2026, 08-2026, 10-2026 — Rapport de la commission chargée de procéder à l’examen de la gestion et des comptes 2025 de la commune de Corseaux
- 08.06.2026: Rapport de la commission portant sur le préavis 09-2026 : Demande de crédit pour l’organisation d’un concours d’architecture à deux degrés sur la parcelle No 489 en vue de la construction d’un EMS, d’une crèche-garderie et de locaux communaux
- 18.05.2026: Demande de crédit pour l'organisation d'un concours d'architecture à deux degrés sur la parcelle N° 489 en vue de la construction d'un EMS, d'une crèche-garderie et de locaux communaux