Henniez
Henniez (VD): 41 documenti nell’archivio aperto Tractanda.
Documenti per anno
2026: 20 · 2025: 10 · 2022: 1 · 2021: 1 · 2018: 1 · 2016: 3 · 2015: 2 · 2013: 1 · 2008: 1 · senza anno: 1
Documenti recenti
- 27.10.2026: Convocation
- 29.09.2026: Convocation
- 29.09.2026: Extrait du procès-verbal du Conseil général d’Henniez
- 27.09.2026: VOTATIONS FÉDÉRALE ET CANTONALE DU 27 SEPTEMBRE 2026
- 04.09.2026: Préavis municipal numéro 8/2026 du 4 septembre 2026 au Conseil général d’Henniez relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2027
- 04.09.2026: Préavis municipal No. 07/2026 du 4 septembre 2026 au Conseil général d'Henniez concernant l'aliénation et l'acquisition d'immeubles et de droits réels immobiliers
- 17.08.2026: Préavis municipal No. 06/2026 relatif à la fixation du plafond d’endettement et de cautionnement pour la législature 2026-2031
- 02.06.2026: Convocation
- 02.06.2026: Extrait du procès-verbal du Conseil général d’Henniez
- 04.05.2026: Préavis municipal Numéro 04/2026 du 4 mai 2026 concernant l'octroi à la Municipalité d'une autorisation générale de plaider pour la durée de la législature 2026-2031
- 04.05.2026: Préavis municipal Numéro 05/2026 du 4 mai 2026 au Conseil général d'Henniez relatif aux compétences financières de la Municipalité permettant d'engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles en sus des montants portés au budget annuel pour la législature 2026-2031
- 04.05.2026: Préavis municipal Numéro 03/2026 du 4 mai 2026 — Rapport de gestion de la Municipalité d’Henniez présenté au Conseil général pour l’année 2025
- 03.03.2026: Extrait du procès-verbal du Conseil général d’Henniez
- 03.03.2026: Convocation
- 16.02.2026: Préavis municipal Nr. 01/2026 du 16 février 2026 au Conseil général d'Henniez — Approbation du préavis concernant l’acquisition de l’ancienne usine Henniez-Santé, incluant le « Château d’Henniez » et ses dépendances, en vue de son réaménagement pour le développement local, la préservation du patrimoine et la génération de revenus communaux — Parcelle 5819/193
- 16.02.2026: Préavis municipal Nr. 02/2026 du 16 février 2026 au Conseil général d’Henniez relatif à la fixation du plafond d’endettement et de cautionnement pour la législature 2026-2031
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