Aclens
Aclens (VD): 80 documenti nell’archivio aperto Tractanda.
Documenti per anno
2026: 4 · 2025: 5 · 2024: 21 · 2023: 13 · 2022: 11 · 2021: 14 · 2020: 7 · 2019: 1 · 2014: 1 · 1968: 1 · senza anno: 2
Documenti recenti
- 30.03.2026: Directive au règlement communal concernant l'utilisation du fonds d’encouragement des économies d’énergie, des énergies renouvelables et du développement durable, pour l’octroi des aides financières communales (cf. notamment art. 5 du Règlement)
- 24.03.2026: Règlement communal sur la gestion des déchets
- Directive sur les émoluments et taxes effectives dès le 1er janvier 2026
- Directive communale sur la gestion des déchets
- 17.06.2025: Procès-verbal de la séance ordinaire du mardi 17 juin 2025 à Aclens
- 05.05.2025: Règlement fonds communal pour les énergies renouvelables, l’efficacité énergétique et le développement durable
- 25.03.2025: Procès-verbal de la séance extraordinaire du mardi 25 mars 2025 à Aclens
- 10.02.2025: Préavis No 01-2025 concernant la demande de crédit d’investissement pour la rénovation de la maison d’habitation ECA 90
- 10.02.2025: Préavis No 02 - 2025 concernant la demande de crédit d’investissement pour la réalisation d’un chauffage à distance (CAD)
- 03.12.2024: Procès-verbal de la séance extraordinaire du mardi 3 décembre 2024 à Aclens
- 21.11.2024: Plan d'affectation de la commune
- 28.10.2024: Préavis n°13-2024 — Concernant les statuts de l’Association intercommunale de l’organisation régionale de protection civile du district de Morges intégrant un plafond d’endettement
- 22.10.2024: Budget 2025
- 26.06.2024: Comptes 2023
- 26.06.2024: Procès-verbal de la séance extraordinaire du mercredi 26 juin 2024 à Aclens
- 26.06.2024: Concernant la modification des statuts du SIS Morget
- 27.05.2024: Concernant une demande de crédit pour le remplacement du petit tracteur de la voirie, par un véhicule du même type – Marque Kubota
- 13.05.2024: Concernant la demande de crédit extra-budgétaire pour le renouvellement d’équipements d’exploitation de l’Auberge communale
- 13.05.2024: Concernant la demande de crédit pour la transformation du local dépôt de l’Auberge communale en laboratoire
- 06.05.2024: Concernant la vente de la parcelle RF n°579, sise au chemin du Coteau