Sauge
Sauge (BE): 43 documenti nell’archivio aperto Tractanda.
Documenti per anno
2026: 1 · 2025: 1 · 2024: 2 · 2023: 4 · 2022: 6 · 2021: 3 · 2020: 5 · 2018: 2 · 2017: 4 · 2016: 3 · 2015: 3 · 2005: 2 · senza anno: 7
Documenti recenti
- Règlement sur les émoluments
- Règlement d’organisation (R.O.)
- Ordonnance de l’arrondissement de sépulture
- Règlement d’organisation (R.O.)
- 18.04.2023: Ordonnance communale sur les déchets
- 02.02.2023: Règlement concernant le Financement spécial équilibre de la tâche du « Fonds communal pour l’énergie et le développement durable »
- Règlement sur les déchets
- Ordonnance portant sur la fixation des tarifs de la taxe de séjour
- 27.06.2022: Annexe I du règlement « Fonds communal pour l’énergie et le développement durable »
- 28.02.2022: Tarif des émoluments de l’arrondissement de sépulture
- 25.01.2022: Règlement de l’arrondissement de sépulture
- 25.01.2022: Règlement sur la redevance sur l’énergie fournie aux clients finaux
- Règlement concernant le financement spécial équilibre de la tâche de l’arrondissement de sépulture
- Règlement sur le statut du personnel et les traitements
- 11.01.2021: Ordonnance d'organisation (Oo)
- Règlement du « Fonds communal pour l’énergie et le développement durable »
- Règlement d’utilisation des salles et équipements communaux
- 18.12.2020: Tarifs d'utilisation des salles et équipements communaux
- 14.12.2020: Tarifs d'utilisation des salles et équipements communaux
- Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection de la population lors de catastrophes, de situations d’urgence, d’évènements majeurs et de grandes manifestations