Montagny
Montagny (FR): 41 documenti nell’archivio aperto Tractanda.
Documenti per anno
2026: 2 · 2025: 2 · 2024: 2 · 2023: 3 · 2022: 4 · 2021: 5 · 2020: 2 · 2019: 3 · 2018: 3 · 2017: 2 · 2016: 3 · 2015: 2 · 2014: 2 · 2013: 4 · 2012: 1 · 2011: 1
Documenti recenti
- 08.06.2026: Règlement d’organisation du Conseil communal
- 26.05.2026: Procès-verbal — Séance constitutive du Conseil général
- 17.12.2025: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 28 du Conseil général du mercredi 17 décembre 2025 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 27.05.2025: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 27 du Conseil général
- 10.12.2024: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 26 du Conseil général du mardi 10 décembre 2024 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 21.05.2024: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 25 du Conseil général du mardi 21 mai 2024 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 13.12.2023: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 24 du Conseil général du mercredi 13 décembre 2023 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 05.09.2023: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 23 du Conseil général du mardi 5 septembre 2023 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 31.05.2023: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 22 du Conseil général du mercredi 31 mai 2023 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 13.12.2022: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 21 du Conseil général du mardi 13 décembre 2022 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 28.06.2022: Procès-verbal de la séance extraordinaire n° 20 du Conseil général du mardi 28 juin 2022 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 24.05.2022: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 19 du Conseil général du mardi 24 mai 2022 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 15.03.2022: Procès-verbal de la séance extraordinaire no 18 du Conseil général du mardi 15 mars 2022 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 07.12.2021: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 17 du Conseil général du mardi 7 décembre 2021 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 31.08.2021: Procès-verbal de la séance extraordinaire n° 16 du Conseil général du mardi 31 août 2021 à 20h00
- 29.06.2021: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 15 du Conseil général du mardi 29 juin 2021 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 25.05.2021: Procès-verbal de la séance constitutive No 14 du Conseil général du mardi 25 mai 2021 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 30.03.2021: Procès-verbal de la séance ordinaire no 13 du Conseil général du mardi 30 mars 2021 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 03.12.2020: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 12 du Conseil général du jeudi 3 décembre 2020 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset
- 06.10.2020: Procès-verbal de la séance ordinaire n° 11 du Conseil général du mardi 6 octobre 2020 à 20h00 au Centre scolaire et sportif de Cousset