Courchapoix
Courchapoix (JU) : 35 documents dans l’archive ouverte Tractanda.
Documents par année
2026: 16 · 2025: 2 · 2024: 1 · 2023: 1 · 2021: 2 · 2020: 1 · 2016: 1 · 2014: 1 · 2011: 1 · 2007: 1 · 1999: 1 · 1978: 1 · sans année: 6
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- 02.09.2026: Appartement à louer : Sur Brélidé 3
- 01.09.2026: Levée des interdictions de faire des feux en forêt ou à proximité et nouvelle décision d’interdiction partielle de faire des feux en forêt ou à proximité (décision de portée générale)
- 22.07.2026: Décision d'interdiction d’utiliser des engins pyrotechniques sur l’ensemble du territoire (décision de portée générale)
- 22.07.2026: Arrêté portant interdiction d'allumer du feu en plein air et d'utiliser des barbecues et grills à charbon ou à bois sur l'ensemble du territoire de la République et Canton du Jura
- 08.07.2026: Décision d’interdiction de faire des feux en forêt ou à proximité (décision de portée générale)
- 01.07.2026: Décision d’interdiction partielle de faire des feux en forêt ou à proximité (décision de portée générale)
- 29.06.2026: Convocation
- 29.06.2026: Procès-verbal n° 84
- 18.05.2026: Procès-verbal n° 83 – Assemblée communale extraordinaire du lundi 18 mai 2026
- 20.04.2026: État des comptes 2025
- 20.04.2026: Etat des comptes 2025
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