Puplinge
Puplinge (GE) : 43 documents dans l’archive ouverte Tractanda.
Documents par année
2025: 8 · 2024: 4 · 2023: 7 · 2022: 1 · 2021: 1 · 2020: 1 · 2019: 3 · 2017: 5 · 1978: 1 · sans année: 12
Documents récents
- 29.10.2025: Règlement des parcs, promenades, jardins publics, préaux, places de jeux, stade et terrains de sports de la commune de Puplinge
- 30.06.2025: Règlement du Conseil municipal
- 18.06.2025: Directive relative aux taxes et émoluments, en lien avec la LRBDH, de la commune de Puplinge applicable dès le 1er janvier 2018
- 18.06.2025: Directive de la commune de Puplinge relative à la mobilité et au stationnement
- 02.06.2025: AVIS
- 10.03.2025: Règlement du Conseil administratif de la Commune de Puplinge
- 20.02.2025: Règlement du Groupement intercommunal pour l’organisation du corps de lutte contre les sinistres de Presinge et Puplinge (GILS)
- Statuts du groupement intercommunal pour l’organisation du corps de lutte contre les sinistres de Presinge et Puplinge (GILS)
- 16.08.2024: Demande d'autorisation pour tenir un stand d’information à caractère politique sur le domaine public de la commune de Puplinge
- 29.07.2024: Règlement de la Commune de Puplinge relatif au marché de détail (fruits, légumes, autres produits alimentaires, fleurs), au marché de produits manufacturés et aux food-trucks
- 29.07.2024: Règlement de la commune de Puplinge régissant le Mérite Puplingeois remis par les Autorités
- Attestation du logeur (titulaire du bail ou propriétaire) – Entrée sous-location
- 11.12.2023: Règlement de la commune de Puplinge relatif à l’enlèvement des cycles
- 24.07.2023: Règlement de la Commune de Puplinge relatif à la gestion des déchets
- 22.06.2023: Conditions d'utilisation des locaux communaux
- Annonce de changement d’adresse
- Annonce d’arrivée pour Genevois et Confédérés
- Annonce de départ
- Déclaration concernant le lieu de résidence des enfants mineurs lorsqu’ils vivent séparés de l’un de leurs deux parents
- Règlement du restaurant scolaire de la commune de Puplinge