Cornaux
Cornaux (NE) : 383 documents dans l’archive ouverte Tractanda.
Documents par année
2026: 16 · 2025: 40 · 2024: 16 · 2023: 29 · 2022: 21 · 2021: 19 · 2020: 30 · 2019: 21 · 2018: 44 · 2017: 53 · 2016: 36 · 2015: 39 · 2014: 1 · 2013: 1 · 2011: 2 · 2010: 2 · 2009: 1 · 2004: 1 · 1998: 1 · 1990: 2 · 1983: 1 · sans année: 7
Documents récents
- 22.06.2026: Convocation du Conseil général à une séance ordinaire
- 22.06.2026: Rapport du Conseil communal et ses annexes au Conseil général relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 141’800.– pour la mise en conformité de l’installation électrique et des installations d’éclairage du terrain de football
- 22.06.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit complémentaire de Fr. 145’000.– pour la révision du Plan d’aménagement local (PAL)
- 22.06.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil relatif à la modification de la convention intercommunale du centre d'animation et de prévention (Le CAP) et au développement du travail social hors-murs (TSHM)
- 22.06.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une modification des articles 21.02, 21.04 et 21.05 du règlement d’aménagement communal RAC du 29.09.1998
- 22.06.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 95’000.00 pour la rénovation du bâtiment des travaux publics
- 28.05.2026: RAPPORT DE GESTION & ACTIVITÉS
- 11.05.2026: RAPPORT DE GESTION & ACTIVITÉS
- 04.05.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de CHF 54'000.00 relative à l’installation d’un arrosage automatique au terrain de football principal et ses annexes
- 16.02.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création d’un fonds d’entretien du patrimoine financier et son règlement
- 16.02.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la désignation de l’organe de révision pour les comptes des années 2025 à 2027
- 16.02.2026: Convocation du Conseil général à une séance extraordinaire
- 16.02.2026: Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil général
- 26.01.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 129’800.– pour la mise en conformité de l’installation électrique et des installations d’éclairage du terrain de football et de ses annexes
- 26.01.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de CHF 43’500.00 relative à l’installation d’un arrosage automatique au terrain de football principal et ses annexes
- 26.01.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une modification des articles 21.04 et 21.05 du règlement d’aménagement communal RAC du 29.09.1998
- 15.12.2025: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le transfert du patrimoine administratif au patrimoine financier du bâtiment situé à Clos Saint-Pierre 4-6
- 15.12.2025: Convocation du Conseil général à une séance ordinaire
- 15.12.2025: Budget 2026
- 15.12.2025: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de CHF 60'000.00 pour procéder à la rénovation des bâtiments communaux