La Sagne
La Sagne (NE) : 146 documents dans l’archive ouverte Tractanda.
Documents par année
2026: 18 · 2025: 24 · 2024: 22 · 2023: 14 · 2022: 12 · 2021: 14 · 2020: 30 · 2019: 3 · 2018: 1 · 2015: 1 · 2013: 1 · 2011: 1 · 2009: 2 · 2007: 1 · sans année: 2
Documents récents
- 28.09.2026: Document sans titre
- 28.09.2026: Convocation
- 15.09.2026: Révision du PAL de la Sagne
- 08.09.2026: Révision du plan d’aménagement local – Modifications suite à la première enquête publique
- 08.09.2026: Rapport complémentaire du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du Plan d’aménagement local (PAL)
- 08.09.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit pour l’adaptation de l’éclairage public en relation avec la question de l’éclairage des passages piétons
- 29.06.2026: Conseil communal - La Sagne — Organisation du Conseil communal et répartition des dicastères pour l’année 2026-2027
- 22.06.2026: Constitution du Bureau du Conseil général pour l’année administrative 2026-2027
- 22.06.2026: Document sans titre
- 22.06.2026: Comptes 2025
- 22.06.2026: Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil général de La Sagne du lundi 22 juin 2026 – 19h30 – Salle médias, La Sagne
- 22.06.2026: Convocation
- 19.06.2026: Plan d’aménagement local
- 26.05.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du plan d’aménagement local (PAL)
- 26.05.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d'engagement de CHF 295'000.- pour la réfection de la route de Sommarter et l'abornement du tronçon communal
- 26.05.2026: Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général relatif à la création d’un local dans le bâtiment du chauffage à distance destiné aux employés des travaux publics et au garde forestier
- 20.05.2026: Règlement de la structure d'accueil parascolaire « Le Bec à Bonbons »
- Arrêté mettant sous protection des objets figurant à l'inventaire communal des objets d'importance locale sur le territoire de la Commune de La Sagne
- 08.12.2025: Document sans titre
- 08.12.2025: Document sans titre