Cortaillod
Cortaillod (NE) : 239 documents dans l’archive ouverte Tractanda.
Documents par année
2026: 24 · 2025: 35 · 2024: 28 · 2023: 31 · 2022: 41 · 2021: 30 · 2020: 22 · 2019: 2 · 2018: 1 · 2017: 2 · 2016: 2 · 2015: 5 · 2012: 4 · 2011: 1 · 2010: 3 · 2007: 1 · 2006: 1 · 2002: 1 · 2001: 1 · 1999: 1 · 1996: 1 · sans année: 2
Documents récents
- 30.09.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement de 215'700 fr. destiné à financer des travaux de renouvellement de la conduite d’eau potable sur le chemin des Polonais
- 11.09.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement de 215’700 fr. destiné à financer des travaux de renouvellement de la conduite d’eau potable sur le chemin des Polonais
- 11.09.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement de 115’000 fr. destiné à financer des travaux dans la salle Cort’Agora
- 11.09.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement de 115'000 fr. destiné à financer des travaux dans la salle Cort’Agora
- 11.09.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la modification de l’article 4.18 du règlement général de commune
- 11.09.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la modification de l’article 4.18 du règlement général de commune
- 07.09.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’introduction d’un règlement relatif à la redevance pour l’usage du domaine public routier communal par les conduites industrielles
- 07.09.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’introduction d’un règlement relatif à la redevance pour l’usage du domaine public routier communal par les conduites industrielles
- 20.08.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion «Pour une augmentation du nombre de places dans l'accueil parascolaire»
- 24.06.2026: Procès-verbal du Conseil général N° 13 - 39e législature, 2024-2028
- 24.06.2026: Comptes 2025
- 24.06.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion « Pour une augmentation du nombre de places dans l'accueil parascolaire »
- 03.06.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement de 250'000 fr. destiné à financer l’assainissement de l’installation de ventilation de l’Hôtel de Commune
- 26.05.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement de 205’000 fr. destiné à financer des travaux d’assainissement et de renforcement du chemin de Chanélaz
- 26.05.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la modification du subventionnement des abonnements «Onde verte» pour les moins de 25 ans
- 18.05.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement de 200’000 fr. destiné à financer la finalisation de la révision du plan d’aménagement local (PAL)
- 11.05.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général l’appui d’une demande de crédit d’engagement de 598'800 fr. destiné à financer des travaux de remise en état des collecteurs d’eaux usées sur la rue de la Fabrique et le chemin de la Tertillière
- 23.04.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit d’engagement de 121’700 fr. destiné à financer divers aménagements au cimetière communal
- 01.04.2026: Procès-verbal du Conseil général N° 12 - 39e législature, 2024-2028
- 16.03.2026: Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit budgétaire annuel de 50'000 fr. pour financer la prise en charge d’une part du déficit de l’association Le Carcoie farceur