Jongny
Jongny (VD) : 120 documents dans l’archive ouverte Tractanda.
Documents par année
2026: 44 · 2025: 28 · 2024: 8 · 2023: 20 · 2006: 1 · sans année: 19
Documents récents
- 27.10.2026: CONVOCATION
- 19.10.2026: Réponse à l’interpellation du Conseiller Yves Forestier « Ramassage des déchets verts porte à porte »
- 11.10.2026: Étude de faisabilité d’une piscine intercommunale à Jongny, en lien avec le nouveau projet d’école
- 23.09.2026: Extrait de décision du Conseil communal
- 23.09.2026: CONVOCATION
- 23.09.2026: Souveraineté numérique
- 23.09.2026: Conseil communal de Jongny
- 14.09.2026: Réponse au postulat de [name] « Réflexion pour une extension provisoire de l’UAPE »
- 14.09.2026: Préavis municipal n° 16/2026 relatif à l’arrêté d’imposition communal pour l’année 2027
- 17.08.2026: Préavis municipal n°15/2026 relatif aux indemnités des membres du Conseil communal et de la Municipalité pour la législature 2026–2031
- 01.07.2026: Préavis municipal n° 11/2026 relatif à la demande générale de plaider pour la législature 2026-2031
- 01.07.2026: Préavis municipal n° 13/2026 relatif à l’autorisation générale de constituer des sociétés commerciales, des associations et des fondations ainsi que l’acquisition et l’adhésion à de telles entités conformément aux dispositions de l’article 4, chiffre 6bis, de la Loi sur les communes
- 01.07.2026: Préavis municipal n° 09/2026 relatif à l'engagement de dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles selon l'article 11 du règlement sur la comptabilité des communes (RCCom)
- 01.07.2026: Préavis municipal n° 10/2026 relatif à l’autorisation générale d’accepter des legs, des donations et des successions conformément aux dispositions de l’article 4, chiffre 11, de la Loi sur les communes (LC)
- 01.07.2026: Préavis municipal n° 14/2026 relatif à la demande de fixer le montant minimum des préavis à soumettre à la commission des finances
- 01.07.2026: Préavis municipal n° 12/2026 relatif à l’autorisation d’acquérir et d’aliéner des immeubles, conformément aux dispositions de l’article 4, chiffre 6, de la Loi sur les communes
- 25.06.2026: COMPTES 2025
- 16.06.2026: Extrait du procès-verbal
- 16.06.2026: CONVOCATION
- 12.06.2026: Procès-Verbal