Senarclens
Senarclens (VD) : 49 documents dans l’archive ouverte Tractanda.
Documents par année
2026: 13 · 2025: 10 · 2024: 7 · 2023: 4 · 2022: 4 · 2021: 5 · 2016: 2 · 2015: 1 · 2012: 1 · 1996: 1 · sans année: 1
Documents récents
- 28.09.2026: Préavis municipal N° 01-2026 concernant l'acquisition et l'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières et les servitudes sur propriétés communales
- 28.09.2026: Préavis municipal N° 03-2026 concernant l’attribution de compétences financières à la Municipalité
- 28.09.2026: Préavis municipal No. 02-2026 concernant l'autorisation générale de plaider
- 17.08.2026: Préavis municipal N° 04/2026 concernant le renouvellement de notre arrêté d’imposition pour les années 2027-2031
- 20.07.2026: Directive communale sur la gestion et le ramassage des déchets
- 30.03.2026: Règlement de location pour la Grande Salle
- 30.03.2026: Règlement de location pour le local des Hérissons
- 30.03.2026: Règlement de location du Refuge des Chêne
- 30.03.2026: Règlement de location pour la Cabane des Ecureuils
- 05.03.2026: Avenant n° 1 au Règlement communal sur la gestion des déchets du 10 décembre 2012
- 02.03.2026: Règlement communal sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions et d’aménagement du territoire
- 09.02.2026: Préavis municipal N° 22/2026 relatif à l’adoption de l’avenant n° 1 au Règlement communal sur la gestion des déchets
- 09.02.2026: Préavis municipal N° 26/2026 relatif à la demande de crédit pour la réfection de l'appartement à la rue de l'Ancienne Forge 15
- 08.12.2025: Règlement communal sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions et d’aménagement du territoire
- 08.12.2025: Préavis municipal N° 24/2025 relatif au règlement du fonds communal pour le développement durable, l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables
- 08.12.2025: Préavis municipal N° 23/2025 relatif à l’adoption du budget 2026
- 08.12.2025: Préavis municipal N° 25/2025 relatif à la demande de crédit pour la pose d’une nouvelle couche de roulement sur la route de l’Etraz
- 08.12.2025: Règlement relatif au fonds communal pour le développement durable, l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables
- 29.09.2025: Préavis Municipal n° 20/2025 concernant les indemnités des membres de la Municipalité
- 29.09.2025: Préavis Municipal n° 21/2025 relatif au règlement communal sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions et d’aménagement du territoire