Chavannes-de-Bogis
Chavannes-de-Bogis (VD): 23 Dokumente im offenen Archiv Tractanda.
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Neueste Dokumente
- 03.12.2025: Règlement communal relatif aux émoluments administratifs et aux contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et des constructions
- 11.12.2024: Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
- 26.11.2024: Plan d’affectation communal — Règlement
- Fiche d’application – art. 68c RLATC – Dispense d’autorisation lors de l’installation d’un chauffage ou d’une production d’eau chaude sanitaire par une pompe à chaleur air/eau ou air/air dans un bâtiment existant
- Plan d'affectation communal
- 17.11.2023: Règlement de police
- Taxe de séjour
- Demande de permis de construire simplifiée
- 17.12.2019: Règlement sur l’attribution des aides individuelles pour les études musicales
- 15.12.2014: Règlement du Conseil communal
- Annonce d’installation solaire ne nécessitant pas d’autorisation de construire
- 16.10.2013: Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions
- 16.10.2013: Règlement communal du plan partiel d’affectation des Champs Blancs
- 03.12.2012: Règlement communal sur la gestion des déchets
- MODIFICATION DU PLAN GENERAL D'AFFECTATION
- Règlement de classement communal des arbres
- 17.12.2007: Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
- Formulaire de demande d’abattage d’arbre et de dérogation à la conservation du patrimoine arboré
- Formulaire d'annonce pour la production du chauffage ou de l'eau chaude sanitaire par une pompe à chaleur air/eau ou air/air dans un bâtiment existant (art. 68c RLATC) (non soumise à autorisation)
- Demande d’autorisation pour fouille et pour utilisation temporaire du domaine public communal