Chigny
Chigny (VD): 21 Dokumente im offenen Archiv Tractanda.
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Neueste Dokumente
- HYDRISCORE — L’état de nos réserves d’eau en un coup d’œil
- 08.06.2023: Circulaire annuelle adressée à tous les propriétaires
- 29.08.2022: Directives du « Fonds communal pour le développement durable »
- 15.03.2018: Règlement communal sur la gestion des déchets
- 06.11.2017: Directive de calcul et d’encaissement de la taxe forfaitaire ainsi que de la taxe des entreprises
- 06.06.2016: Règlement du Conseil général
- 09.02.2016: Avis officiel
- 03.09.2012: Directive communale sur la gestion des déchets
- 03.09.2012: Directive concernant l’allègement de la taxe
- 05.10.2011: Règlement communal sur la protection des arbres
- 27.11.2008: Plan d'accès déchèterie «Morges – Région»
- 23.03.2006: Plan partiel d'affectation (PPA) «A Chigny - Centre du village - Les Cornettes - Au Bochat» — Règlement
- Plan partiel d’affectation « Centre du village - Les Connettes - au Bochat » fixant les limites des constructions
- Plan des zones
- 13.09.1983: Règlement communal sur le plan d’extension et la police des constructions
- Règlement sur les égouts & l’épuration des eaux usées
- Fonds communal pour le développement durable — Demande de subvention — Action pour le développement durable
- FONDS COMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE — Demande de subvention MOBILITE DOUCE
- Demande d’utilisation temporaire du domaine public communal
- Règlement « Fonds communal pour le développement durable »