Eclépens
Eclépens (VD): 33 Dokumente im offenen Archiv Tractanda.
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Neueste Dokumente
- 11.11.2025: Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
- 22.05.2025: Commune d'Eclépens — Plan d'affectation communal — Constatation de l'entrée en vigueur et retour de plans
- 07.02.2025: Règlement relatif à la taxe de séjour et à la taxe sur les résidences secondaires
- 23.09.2024: Plan d’affectation communal
- 23.09.2024: Plan d’affectation communal – Règlement général sur l’aménagement du territoire et les constructions
- 23.09.2024: Plan d'affectation communal — Plan des espaces réservés aux eaux
- 29.05.2024: Règlement d'application de la loi du 30 août 2022 sur la protection du patrimoine naturel et paysager (RLPrPNP)
- 29.05.2024: Demande de construction d’objet de minime importance
- 04.03.2024: Règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et de construction et de travaux
- 30.08.2022: Loi sur la protection du patrimoine naturel et paysager (LPrPNP)
- Règlement de Police de la Commune d’Eclépens
- Directive concernant les travaux de fouille sur la voie publique
- 18.11.2019: Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique
- 13.11.2019: Règlement communal relatif à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance
- 08.05.2018: Bief d’Eclépens — Convention
- 02.11.2015: Règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et de construction
- 03.03.2015: Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
- 06.01.2015: Règlement concernant le subventionnement des études musicales
- 26.11.2014: Règlement communal des sépultures et du cimetière
- 15.09.2014: Règlement concernant le subventionnement des études musicales